Le site www.dclic-elec.fr respect la LEN 2004 (Loi électronique numérique).

Objet du site

Ce site a pour vocation la présentation de la société D’CLIC-ELEC qui se définit comme étant une entreprise d’électricien spécialisé en éclairagisme. Nous sommes des créateurs d’ambiance, d’atmosphère et d’émotion grâce à la lumière. Nous mettons en scène des lieux de vie par la lumière que ce soit en intérieur ou extérieur à destination des professionnels et des particuliers.

Informations légales

Raison sociale : D’CLIC-ELEC
Forme de la société : Société par actions simplifiée
RCS de NANTES B : 488 897 471
SIRET : 48889747100030
Siège social : 10 Rte de Pompierre, 44100 Nantes
Courrier électronique : contact@dclic-elec.fr
Numéro de TVA : FR45488897471
Numéro d’appel : 02 40 02 19 83 – Appel non surtaxé – Réception du lundi au vendredi de 09:00 à 17:00 suivant l’heure de Paris
Cogérants : M. Horlaville Renaud ; M. Aillerie Steve ; M. Gilles Rochet ; M. Baisseau Florian

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Dispositions légales

Numéro de déclaration CNIL : En attente

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société D’CLIC-ELEC :

« Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un destinataire de ces services si elles n’avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible. »

Propriété

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Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu’il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques et logos du présent site sont la propriété de leurs auteurs : toute reproduction ou utilisation est interdite.

10 Rte de Pompierre

44100 NANTES

Tel : 02 40 02 19 83

Éditeur et responsable du contenu : M Baisseau Franck,

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact leurs coordonnées, permettant de les informer du caractère illicite d’un article figurant sur le site ou de la présence d’un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

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Mise en application des présentes mentions légales

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Conception, réalisation et hébergement

La conception, la réalisation, développement et mise à jour des textes et contenues du site sont assurés par la société D’CLIC-ELEC.

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222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand.
+33 4 44 44 60 40 – www.o2switch.fr

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